SUBSTITUIERTE CYCLOHEXENE
Brevet européen · EP1339659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1339659
- Numéro de demande
- EP01999545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2001
- Publié
- 3 sept. 2003
- Délivré
- 4 févr. 2009
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 35/18 (2006.01)C07C 43/188 (2006.01)C07C 49/647 (2006.01)C07C 49/683 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 00126655 05.12.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/014107 03.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/046131 13.06.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 4 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.02.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.