TUBES OBTENUS A PARTIR DE COMPOSITION A BASE DE POLYMERE DU PROPYLENE

Brevet européen · EP1339787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1339787
Numéro de demande
EP01989466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2001
Publié
3 sept. 2003
Délivré
13 mai 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/12 (2006.01)
Priorité
FR 0014519 10.11.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/013134 08.11.2001
Publication PCT
WO2002/038670 16.05.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 13 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

DELAITE, Emmanuel

B-7090 Braine-Le-Comte, BE

CUYPERS, Hervé

B-1341 Ceroux-Mousty, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.