SCHELLE

Brevet européen · EP1340015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1340015
Numéro de demande
EP00979657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2000
Publié
3 sept. 2003
Délivré
7 mai 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/04 (2006.01)
F16L 21/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2000/012121 01.12.2000
Publication PCT
WO2002/046656 13.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Norma Sweden AB

Wallingatan 2, 111 60 Stockholm, SE

Inventeur

SCHMIDT, Bernhard

59846 Sandern, DE

DJAM, Amir

57076 Siegen, DE

KLEIN, Martin

57223 Kreuztal, DE

BLAZEK, Jan

693 01 Hustopece, CZ

SEDLACEK, Jan

664 53 Zatcany 185, CZ

RICHTER, Jürgen

34431 Marsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.