CAPTEUR DE COURANT

Brevet européen · EP1340092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1340092
Numéro de demande
EP01999824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2001
Publié
3 sept. 2003
Délivré
27 déc. 2006
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 19/20 (2006.01)
G01R 15/18 (2006.01)
G01R 1/22 (2006.01)
H01H 85/30 (2006.01)
Priorité
GB 0029953 07.12.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/005226 28.11.2001
Publication PCT
WO2002/046777 13.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  3. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 30 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  5. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

LEM Heme Limited

LEM HEME LIMITED

1 Penketh Place West Pimbo, Skelmersdale Lancs WN8 9QX, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

JONES, Lawrence, Anthony

Liverpool L25 0ND, GB

Preneur de licence

Liaisons Electroniques-Mécaniques LEM S.A.

LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES LEM S.A.

8, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.