VERTEILEN VON DATEN

Brevet européen · EP1340128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1340128
Numéro de demande
EP01995661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2001
Publié
3 sept. 2003
Délivré
31 janv. 2007
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
H04L 12/44 (2006.01)
H04L 12/40 (2006.01)
Priorité
DE 10060607 05.12.2000
DE 10146864 22.09.2001
Demande PCT
PCT/EP2001/013645 23.11.2001
Publication PCT
WO2002/046932 13.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Hirschmann Electronics GmbH & Co. KG

Stuttgarter Strasse 45-51, 72654 Neckartenzlingen, DE

Inventeur

SCHENKYR, Rainer

73278 Schlierbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.