Vorrichtung zur System- und/oder Prozessüberwachung

Brevet européen · EP1340129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1340129
Numéro de demande
EP01989551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2001
Publié
3 sept. 2003
Délivré
9 févr. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 10060706 07.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/014053 01.12.2001
Publication PCT
WO2002/046851 13.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 9 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.