Vorrichtung zur System- und/oder Prozessüberwachung
Brevet européen · EP1340129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1340129
- Numéro de demande
- EP01989551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2001
- Publié
- 3 sept. 2003
- Délivré
- 9 févr. 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10060706 07.12.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/014053 01.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/046851 13.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 9 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.