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Brevet européen · EP1340412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1340412
- Numéro de demande
- EP01988148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2001
- Publié
- 3 sept. 2003
- Délivré
- 25 mai 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- US 252004 P 20.11.2000US 262022 P 16.01.2001US 262153 P 17.01.2001US 268259 P 13.02.2001US 296219 P 06.06.2001
- Demande PCT
- PCT/US2001/043288 20.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/045467 06.06.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
DOWLING, Kevin
Westford, MA 01886, US
CHEMEL, Brian
Salem, MA 01970, US
SCHANBERGER, Eric
Cambridge, MA 02139, US
MORGAN, Frederick
Quincy, MA 02169, US
DUCHARME, Alfred
Orlando, FL 3282802186, US
LYS, Ihor
Milton, MA 02186, US
MINCHEVA, Adriana
Quincy, MA 02171, US
BLANC, Christian, P.
Cambridge, MA 02141, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.