ELEKTRONIK-ANORDNUNG
Brevet européen · EP1340417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1340417
- Numéro de demande
- EP01982036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2001
- Publié
- 3 sept. 2003
- Délivré
- 29 sept. 2004
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 239700 08.12.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000678 19.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/047453 13.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 31 janv. 2007
Transféré
- Titulaire
- Delta Energy Systems (Switzerland) AG, Freiburgstrasse 251, 3018 Bern-Bümpliz → DET International Holding Limited, Scotia Center, 4th Floor, George Town, Grand Cayman, Caïmanes, îles
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 30 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.