Article chaussant à serrage élastique, et procédé pour sa fabrication

Brevet européen · EP1340436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1340436
Numéro de demande
EP02027367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2002
Publié
3 sept. 2003
Délivré
11 mars 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 11/00 (2006.01)
A43B 23/26 (2006.01)
A43B 5/08 (2006.01)
A43B 23/02 (2006.01)
Priorité
FR 0202729 28.02.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Lieudit "La Ravoire", 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Farys, Yves

74410 Saint-Jorioz, FR

Beneteau, Anne, Pascal

74000 Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.