Kathetersystem

Brevet européen · EP1340474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1340474
Numéro de demande
EP03010714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1995
Publié
3 sept. 2003
Délivré
23 sept. 2009
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
DK 63894 06.06.1994
Divisionnaire de
EP95921088
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 23 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

Parties

Inventeur

Stoltze, Jacob

1610 Copenhagen, DK

Kamstrup-Larsen, Jorgen

3450 Allerod, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.