Kathetersystem
Brevet européen · EP1340475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1340475
- Numéro de demande
- EP03010715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1995
- Publié
- 3 sept. 2003
- Délivré
- 18 févr. 2009
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 63894 06.06.1994
- Divisionnaire de
- EP95921088
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 7 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 07.08.2009
- 18 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Stoltze, Jacob
1610 Copenhagen, DK
Kamstrup-Larsen, Jorgen
3450 Allerod, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.