Kathetersystem

Brevet européen · EP1340475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1340475
Numéro de demande
EP03010715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1995
Publié
3 sept. 2003
Délivré
18 févr. 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
DK 63894 06.06.1994
Divisionnaire de
EP95921088
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 7 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

  3. 18 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

Parties

Inventeur

Stoltze, Jacob

1610 Copenhagen, DK

Kamstrup-Larsen, Jorgen

3450 Allerod, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.