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Brevet européen · EP1340574 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1340574
- Numéro de demande
- EP03003910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2003
- Publié
- 3 sept. 2003
- Délivré
- 13 mai 2009
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 3/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 20203390 U 02.03.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 13 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.