Durchflussregler und Ventil mit Durchflussregler

Brevet européen · EP1341069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1341069
Numéro de demande
EP03002808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2003
Publié
3 sept. 2003
Délivré
23 août 2006
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
DE 10205406 09.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Grumpe, Volker

59757 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.