Durchflussregler und Ventil mit Durchflussregler
Brevet européen · EP1341069 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1341069
- Numéro de demande
- EP03002808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2003
- Publié
- 3 sept. 2003
- Délivré
- 23 août 2006
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 7/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 10205406 09.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Grumpe, Volker
59757 Arnsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.