HALTEVORRICHTUNG FÜR EIN ZAHNERSATZ-ODER GRUNDGERÜSTMODELL
Brevet européen · EP1341471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1341471
- Numéro de demande
- EP01270284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2001
- Publié
- 10 sept. 2003
- Délivré
- 1 juin 2005
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)B23Q 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 241500 12.12.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000693 03.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/047573 20.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 29 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
CH-8102 Oberengstringen
CH-8049 Zürich
CH-4533 Riedholz SO
CH-2000 Neuchâtel
CH-8053 Zürich
64654 Büdingen, DE
61231 Bad Nauheim, DE
63867 Johannesberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.