ANNULUSVERSTÄRKENDES BAND

Brevet européen · EP1341489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1341489
Numéro de demande
EP01994275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2001
Publié
10 sept. 2003
Délivré
27 févr. 2008
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US 256014 P 15.12.2000
Demande PCT
PCT/US2001/048890 17.12.2001
Publication PCT
WO2002/056802 25.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 30 mai 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  3. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Spineology, Inc.

1815 Northwestern Avenue, Stillwater, MINNESOTA 55082, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

KUSLICH, Stephen, D.

Stillwater, MN 55082, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.