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Brevet européen · EP1341699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1341699
Numéro de demande
EP01983943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2001
Publié
10 sept. 2003
Délivré
18 déc. 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 6/12 (2006.01)
B65D 6/16 (2006.01)
B65D 6/28 (2006.01)
B65D 8/14 (2006.01)
Priorité
US 698654 28.10.2000
Demande PCT
PCT/US2001/031701 11.10.2001
Publication PCT
WO2002/034630 02.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Inventeur

OVERHOLT, Trenton, M.

Manhattan Beach, CA 90266, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.