DICHTMITTEL FÜR GETRÄNKEVERPACKUNGEN
Brevet européen · EP1341703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1341703
- Numéro de demande
- EP01975941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2001
- Publié
- 10 sept. 2003
- Délivré
- 25 mai 2005
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/04 (2006.01)B65D 43/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 205400 20.10.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000628 22.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/032775 25.04.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 18 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.08.2009
- 15 sept. 2005
Transféré
- Titulaire
- Lagler, Louis, Nürenbergstrasse 25, 8037 Zürich → Creanova Universal Closures Ltd., 24 Bevis Marks, London EC3A 7NR, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 31 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.