POLYAMID-FORMMASSEN MIT VERBESSERTEN EIGENSCHAFTEN

Brevet européen · EP1341849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1341849
Numéro de demande
EP01982488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2001
Publié
10 sept. 2003
Délivré
8 oct. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 77/06 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
Priorité
DE 10057455 20.11.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/013237 15.11.2001
Publication PCT
WO2002/040591 23.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 8 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2008

Parties

Titulaire

EMS-CHEMIE AG

EMS-Chemie AG

Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems

Inventeur

BÜHLER, Friedrich, Severin

CH-7430 Thusis

SCHWITZER, Alwin, Hermann

CH-7013 Domat/Ems

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.