TRICHROMIE-FAERBEVERFAHREN

Brevet européen · EP1341853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1341853
Numéro de demande
EP01970069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2001
Publié
10 sept. 2003
Délivré
24 août 2005
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 67/22 (2006.01)
Priorité
CH 236500 05.12.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/001795 28.09.2001
Publication PCT
WO2002/046318 13.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 29 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant Finance (BVI) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 29.09.2016

  3. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  4. 31 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Inventeur

STAKELBECK, Hans-Peter

79589 Binzen, DE

SCHÖFBERGER, Georg

CH-4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.