BOÎTE DE MONTRE

Brevet européen · EP1342131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1342131
Numéro de demande
EP01960052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2001
Publié
10 sept. 2003
Délivré
9 nov. 2011
Radié
6 sept. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/28 (2006.01)
G04B 27/08 (2006.01)
Priorité
CH 233700 01.12.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000542 07.09.2001
Publication PCT
WO2002/044818 06.06.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.09.2021

  2. 15 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

  3. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

rue Louis-Joseph Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

CARRARD, Jean-Daniel

CH-1440 Yverdon

BURGENER, François

CH-2012 Auvernier

STEINER, Olivier

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.