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Brevet européen · EP1342191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1342191
Numéro de demande
EP01971512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2001
Publié
10 sept. 2003
Délivré
9 mai 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06Q 10/00 (2012.01)
Priorité
AU PR053100 05.10.2000
Demande PCT
PCT/AU2001/001241 04.10.2001
Publication PCT
WO2002/029644 11.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Titulaire

HUSSMANN CORPORATION

Hussmann Corporation

12999 St. Charles Rock Road, Bridgeton Missouri 63044, US

Inventeur

WHITE, Michael

Albert Park, VIC 3122, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.