FEHLERUNTERBRECHUNG FÜR EINEN KOMPRESSORANSCHLUSS

Brevet européen · EP1342304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1342304
Numéro de demande
EP01991000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2001
Publié
10 sept. 2003
Délivré
5 sept. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02H 3/00 (2006.01)
H02H 7/08 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
Priorité
US 254945 P 12.12.2000
Demande PCT
PCT/US2001/047883 11.12.2001
Publication PCT
WO2002/049178 20.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

Tecumseh Products Company

TECUMSEH PRODUCTS COMPANY

100 East Patterson Street, Tecumseh Michigan 49286, US

Inventeur

WYATT, Arnold, G.

Jackson, MI 49201, US

ALVEY, Alex

Tecumseh, MI 49286, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.