MODULARISIERTE STROMVERSORGUNG
Brevet européen · EP1342305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1342305
- Numéro de demande
- EP01270942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2001
- Publié
- 10 sept. 2003
- Délivré
- 27 avr. 2005
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 1/00 (2006.01)H02M 3/335 (2006.01)
- Priorité
- US 737500 13.12.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000712 13.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/049194 20.06.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 31 janv. 2007
Transféré
- Titulaire
- Delta Energy Systems (Switzerland) AG, Freiburgstrasse 251, 3018 Bern-Bümpliz → DET International Holding Limited, Scotia Center, 4th Floor, George Town, Grand Cayman, Caïmanes, îles
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 15 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Inventeur
JITARU, Ionel, Dan
Tucson, AZ 85711, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.