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Brevet européen · EP1342342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1342342
Numéro de demande
EP01270979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2001
Publié
10 sept. 2003
Délivré
30 juil. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/24 (2006.01)
Priorité
DE 10062322 14.12.2000
DE 10160385 10.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2001/014669 13.12.2001
Publication PCT
WO2002/049273 20.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Titulaire

Hirschmann Electronics GmbH & Co. KG

Stuttgarter Strasse 45-51, 72654 Neckartenzlingen, DE

Inventeur

SCHMID, Bernhard

73061 Ebersbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.