Wischgerät

Brevet européen · EP1342445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1342445
Numéro de demande
EP03004811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2003
Publié
10 sept. 2003
Délivré
21 mai 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/256 (2006.01)
A47L 13/46 (2006.01)
Priorité
DE 10209613 05.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 12 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 12.08.2008

  3. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

VERMOP Salmon GmbH

Kiesweg 4-6, D-97877 Wertheim, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

Inventeur

Salmon, Dirk

97877 Wertheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.