Utilisation d'un composé hétérospiro comme ingrédient parfumant ou aromatisant
Brevet européen · EP1342775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1342775
- Numéro de demande
- EP03003322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2003
- Publié
- 10 sept. 2003
- Délivré
- 24 août 2005
- Radié
- 13 févr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB02/00730 08.03.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.02.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.