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Brevet européen · EP1342870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1342870
- Numéro de demande
- EP03251330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2003
- Publié
- 10 sept. 2003
- Délivré
- 4 mai 2011
- Radié
- 5 mars 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05B 17/04 (2006.01)E05C 3/04 (2006.01)E05B 55/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0205583 09.03.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.03.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 31 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 4 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2011
Parties
Inventeur
Cowper, Brian Edward
New Malden, Surrey KT3 3HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.