GANT DE PROTECTION

Brevet européen · EP1343395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1343395
Numéro de demande
EP01994905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2001
Publié
17 sept. 2003
Délivré
10 nov. 2004
Radié
10 nov. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A41D 19/00 (2006.01)
A41D 19/01 (2006.01)
Priorité
FR 0016910 22.12.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/004067 19.12.2001
Publication PCT
WO2002/051270 04.07.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 avr. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2011

  3. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  4. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Mastrad S.A.

12, rue du 4 Septembre, 75002 Paris, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BIGNON, Lucas

F-94230 Cachan, FR

LION, Mathieu Mastrad SA

F-75002 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.