ALESOIR CHIRURGICAL
Brevet européen · EP1343421 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1343421
- Numéro de demande
- EP01271178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2001
- Publié
- 17 sept. 2003
- Délivré
- 3 août 2005
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- CH 250000 21.12.2000
- Demande PCT
- PCT/IB2001/002676 21.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/049517 27.06.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 13 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel → Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 15 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
Parties
Inventeur
LECHOT, André
CH-2534 Orvin
WHITE, Patrick
Downingtown, PA 19335, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.