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Brevet européen · EP1343439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1343439
Numéro de demande
EP01989051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2001
Publié
17 sept. 2003
Délivré
1 sept. 2004
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
DE 10065940 20.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/014968 18.12.2001
Publication PCT
WO2002/054993 18.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  3. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

GRUNDEI, Hans

23556 Lübeck, DE

THOMAS, Wolfram

I-00135 Rom, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.