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Brevet européen · EP1343593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1343593
Numéro de demande
EP01997360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2001
Publié
17 sept. 2003
Délivré
18 oct. 2006
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B05B 7/00 (2006.01)
Priorité
NL 1016694 23.11.2000
Demande PCT
PCT/NL2001/000852 23.11.2001
Publication PCT
WO2002/042005 30.05.2002
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  3. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

QYD Trading AG in Liquidation

R + D Injector AG

Zugerstrasse 76b, 6340 Baar

Radiée du registre

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

BROUWER, Markus, Franciskus

NL-5348 MS Heesch, NL

KELDERS, Johannes, Hubertus, Jozef, Maria

NL-5151 RL Drunen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.