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Brevet européen · EP1343603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1343603
- Numéro de demande
- EP01990430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2001
- Publié
- 17 sept. 2003
- Délivré
- 23 mai 2007
- Radié
- 30 nov. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 10057977 22.11.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/013572 22.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/042025 30.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 15 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
Parties
Inventeur
RALL, Gerhard
71672 Marbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.