DEKORFOLIE

Brevet européen · EP1343639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1343639
Numéro de demande
EP01272028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2001
Publié
17 sept. 2003
Délivré
19 juil. 2006
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 10064616 22.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/014970 18.12.2001
Publication PCT
WO2002/051646 04.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 15 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  3. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5400 Baden

STAUB, René

CH-6332 Hagedorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.