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Brevet européen · EP1343703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1343703
Numéro de demande
EP01997444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2001
Publié
17 sept. 2003
Délivré
25 juil. 2007
Radié
25 juil. 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65D 77/04 (2006.01)
B65D 19/44 (2006.01)
Priorité
DE 20019974 U 23.11.2000
US 253264 P 27.11.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/013650 23.11.2001
Publication PCT
WO2002/042178 30.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 janv. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2014

  3. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Mauser-Werke GmbH

Schildgesstrasse 71-163, 50321 Brühl, DE

Inventeur

PRZYTULLA, Dietmar

50170 Kerpen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.