MODUL FÜR MESSZWECKE

Brevet européen · EP1344437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1344437
Numéro de demande
EP01271036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2001
Publié
17 sept. 2003
Délivré
4 août 2004
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 10061854 12.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/014031 30.11.2001
Publication PCT
WO2002/049408 20.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Inventeur

DERR, Andreas

79793 Wutöschingen, DE

STREICHER, Manfred

79853 Lenzkirch, DE

SCHULZ, Peter

79843 Löffingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.