MODUL FÜR MESSZWECKE
Brevet européen · EP1344437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1344437
- Numéro de demande
- EP01271036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2001
- Publié
- 17 sept. 2003
- Délivré
- 4 août 2004
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10061854 12.12.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/014031 30.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/049408 20.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
DERR, Andreas
79793 Wutöschingen, DE
STREICHER, Manfred
79853 Lenzkirch, DE
SCHULZ, Peter
79843 Löffingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.