Breithalteeinrichtung
Brevet européen · EP1344855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1344855
- Numéro de demande
- EP03003372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2003
- Publié
- 17 sept. 2003
- Délivré
- 26 juil. 2006
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03J 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 10211149 14.03.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 29 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Krumm, Valentin
88138 Hergensweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.