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Brevet européen · EP1344969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1344969
Numéro de demande
EP03004009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2003
Publié
17 sept. 2003
Délivré
10 mai 2006
Radié
10 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 11/115 (2006.01)
F16L 55/033 (2006.01)
Priorité
GB 0206074 15.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Smiths Group plc

765 Finchley Road, London, NW11 8DS, GB

Inventeur

Gibson, Diane

Clydebank G81 2UG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.