HERBIZIDE MITTEL
Brevet européen · EP1345492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1345492
- Numéro de demande
- EP01994734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2001
- Publié
- 24 sept. 2003
- Délivré
- 8 févr. 2006
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 37/40 (2006.01)//A01N 37/40 (2006.01)//A01N 25/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 10063960 20.12.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/013787 27.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/049432 27.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Inventeur
KOCUR, Jean
65719 Hofheim, DE
KRAUSE, Hans-Peter
65719 Hofheim, DE
MARTINEZ DE UNA, Julio
65835 Liederbach, DE
HUFF, Hans, Philipp
65817 Eppstein, DE
BICKERS, Udo
49835 Wietmarschen, DE
SCHNABEL, Gerhard
63820 Elsenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.