DISPOSITIF DISTRIBUTEUR-DOSEUR
Brevet européen · EP1345514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1345514
- Numéro de demande
- EP01999303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2001
- Publié
- 24 sept. 2003
- Délivré
- 5 janv. 2005
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 19/34 (2006.01)G01F 11/26 (2006.01)B65D 83/06 (2006.01)B65D 5/76 (2006.01)
- Priorité
- CH 237800 07.12.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000691 30.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/045555 13.06.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 14 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.