TOLERANZINDUKTION

Brevet européen · EP1345624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1345624
Numéro de demande
EP01995704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2001
Publié
24 sept. 2003
Délivré
21 juin 2006
Radié
21 juin 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 39/39 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 00128438 22.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/015129 20.12.2001
Publication PCT
WO2002/051437 04.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 18 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2008

  3. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

P.O.Box 353, 1800 Vevey

Inventeur

TURINI, Marco

CH-1066 Epalinges

GERMAN, Bruce

CH-1095 Lutry

PECQUET, Sophie

CH-1012 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.