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Brevet européen · EP1345725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1345725
Numéro de demande
EP01271273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2001
Publié
24 sept. 2003
Délivré
10 mai 2006
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 61/12 (2006.01)
Priorité
DE 10063567 20.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/012687 02.11.2001
Publication PCT
WO2002/049793 27.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  3. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Schintilla AG

Postfach 632, 4501 Solothurn

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

KOCHER, Martin

CH-4500 Solothurn

GROLIMUND, Daniel

CH-4528 Zuchwil

KARLEN, Urs

CH-3922 Stalden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.