VERSCHLUSSKOMBINATION UND VERFAHREN

Brevet européen · EP1345815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1345815
Numéro de demande
EP01271314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2001
Publié
24 sept. 2003
Délivré
13 oct. 2004
Radié
13 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 47/06 (2006.01)
Priorité
US 737622 18.12.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/005581 17.12.2001
Publication PCT
WO2002/049931 27.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ROYAL PACKAGING INDUSTRIES VAN LEER N.V.

Royal Packaging Industries van Leer N.V.

Amsterdamweg 206, P.O. Box 25, 1180 AA Amstelveen, NL

Inventeur

DWINELL, D., B., American Flange & Mfg. Co., Inc.

Carol Stream, IL 60188-0688, US

KARS, Herman, P., Van Leer Nedrland B.V.

NL-1031 Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.