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Brevet européen · EP1345837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1345837
Numéro de demande
EP01271322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2001
Publié
24 sept. 2003
Délivré
1 déc. 2004
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 1/18 (2006.01)
D03D 1/00 (2006.01)
Priorité
CH 248300 20.12.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000730 20.12.2001
Publication PCT
WO2002/049952 27.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 8 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

  3. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Diltec AG, Hofstrasse 101, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  4. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

mammut tec AG

Mammut Tec AG

Industriestrasse Birren, 5703 Seon

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

HESS, Ruedi

CH-5306 Tegerfelden

COLIJN, Joop

CH-4104 Oberwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.