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Brevet européen · EP1345952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1345952
Numéro de demande
EP01270542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2001
Publié
24 sept. 2003
Délivré
24 nov. 2004
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 1/08 (2006.01)
C07C 229/12 (2006.01)
C07C 233/47 (2006.01)
C07C 229/16 (2006.01)
C07D 295/08 (2006.01)
Priorité
US 736632 14.12.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/005524 14.12.2001
Publication PCT
WO2002/048164 20.06.2002
Divisionnaire de
EP04017291
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 15 févr. 2006

    Transféré

    Titulaire
    DNA Research Innovations Limited, Sittingbourne Research Centre,, Building 740,, Heeley Close, Sittingbourne ME9 8HL, Royaume-Uni → INVITROGEN CORPORATION, 1600 Faraday Avenue, Carlsbad, CA 92008, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  3. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Inventeur

BAKER, Matthew, John

Maidstone, Kent ME15 9UJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.