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Brevet européen · EP1346171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1346171
- Numéro de demande
- EP01986942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2001
- Publié
- 24 sept. 2003
- Délivré
- 23 août 2006
- Radié
- 23 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 5/06 (2006.01)F16K 35/00 (2006.01)F16B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- IT CO20000027 29.12.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/015363 28.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/053956 11.07.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
GIACOMINI, Luca
I-28010 Madonna del Sasso, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.