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Brevet européen · EP1346173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1346173
Numéro de demande
EP01976246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2001
Publié
24 sept. 2003
Délivré
12 juil. 2006
Radié
30 sept. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 11/15 (2006.01)
Priorité
DE 20021348 U 16.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/010922 21.09.2001
Publication PCT
WO2002/048595 20.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

  2. 13 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Pluggit International B.V., Lange Voorhout 82, 2514 EJ S-Gravenhage (Den Haag), Pays-Bas → Pluggit GmbH, Valentin-Linhof-Straße 2, 81829 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.06.2015

  3. 6 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.08.2009

  4. 19 déc. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Pluggit International N.V., 201 Caracasbaaiweg, Curaçao, Antilles néerlandaises → Pluggit International B.V., Lange Voorhout 82, 2514 EJ S-Gravenhage (Den Haag), Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 19.12.2008

  5. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  6. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Pluggit GmbH

Valentin-Linhof-Straße 2, 81829 München, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

BERNHARDSSON, Göran

B-1050 Brüssel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.