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Brevet européen · EP1346184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1346184
Numéro de demande
EP01997673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2001
Publié
24 sept. 2003
Délivré
18 oct. 2006
Radié
18 oct. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F28F 13/00 (2006.01)
F25B 9/14 (2006.01)
Priorité
NL 1016713 27.11.2000
Demande PCT
PCT/NL2001/000853 23.11.2001
Publication PCT
WO2002/042707 30.05.2002
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Inco Limited

145 King Street West Suite 1500, Toronto Ontario M5H 4B7, CA

Inventeur

TOONEN, Theodor, Johannes, Peter

NL-5836 BN Sambeek, NL

LEERKAMP, Peter

NL-5831 PW Boxmeer, NL

MEUZELAAR, Bob

NL-6523 PG Nijmegen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.