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Brevet européen · EP1346266 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1346266
- Numéro de demande
- EP01951050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2001
- Publié
- 24 sept. 2003
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 9 juil. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G05B 19/10 (2006.01)
- Priorité
- US 635732 09.08.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/021917 10.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/012970 14.02.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.07.2021
- 27 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.07.2019
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
BONEV, Eugene, G.
Santa Clara, CA 95050, US
SOTIROV, Zlatko M.
Milpitas, CA 95035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.