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Brevet européen · EP1346266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1346266
Numéro de demande
EP01951050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2001
Publié
24 sept. 2003
Délivré
27 févr. 2019
Radié
9 juil. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G05B 19/10 (2006.01)
Priorité
US 635732 09.08.2000
Demande PCT
PCT/US2001/021917 10.07.2001
Publication PCT
WO2002/012970 14.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.07.2021

  2. 27 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.07.2019

  3. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

BONEV, Eugene, G.

Santa Clara, CA 95050, US

SOTIROV, Zlatko M.

Milpitas, CA 95035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.