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Brevet européen · EP1346330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1346330
Numéro de demande
EP01272590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2001
Publié
24 sept. 2003
Délivré
15 mai 2013
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/196 (2006.01)
G08B 17/12 (2006.01)
Priorité
EP 00128606 28.12.2000
CH 196901 26.10.2001
Demande PCT
PCT/CH2001/000731 20.12.2001
Publication PCT
WO2002/054364 11.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 17 janv. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.01.2015

  3. 13 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.06.2013

  4. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

WIESER, Dieter

CH-8700 Küsnacht

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.