UV PASTEURISATOR
Brevet européen · EP1346735 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1346735
- Numéro de demande
- EP01932083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2001
- Publié
- 24 sept. 2003
- Délivré
- 24 août 2005
- Radié
- 24 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61L 9/20 (2006.01)A61L 2/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000148691 19.05.2000
- Demande PCT
- PCT/JP2001/004071 16.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/087363 22.11.2001
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBAYASHI, Susumu, KABUSHIKI KAISHA TOP
Tokyo 120-0035, JP
HORIGUCHI, Masaru, KABUSHIKI KAISHA TOP
Tokyo 120-0035, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.